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1. Informations légales

Éditeur du site

Le Bistrot de Robert
Forme juridique : [SARL / SAS / Auto-entrepreneur — à compléter]
Capital social : [à compléter]
Siège social : 12 Place de la Rodade, 63100 Clermont-Ferrand
SIRET : [à compléter]
RCS : [Clermont-Ferrand — numéro à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Téléphone : 09 86 49 72 86
Directeur de la publication : Robert Andrieux

Licence de débit de boissons

Licence : [Licence III ou IV — à compléter]
Délivrée par : [Préfecture du Puy-de-Dôme — numéro à compléter]
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Hébergeur

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

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2. Politique de confidentialité (RGPD)

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :
Le Bistrot de Robert — Robert Andrieux
12 Place de la Rodade, 63100 Clermont-Ferrand
Téléphone : 09 86 49 72 86

Données collectées

Le site ne collecte aucune donnée personnelle via des formulaires de contact ou d'inscription. Cependant, certains services tiers utilisés sur le site peuvent collecter des données :

• Google Maps (affichage de la carte) : peut collecter votre adresse IP et des données de localisation. Politique de confidentialité de Google.
• Google Fonts (polices de caractères) : peut collecter votre adresse IP lors du chargement des polices. FAQ vie privée Google Fonts.
• Google Places API (avis clients) : les avis affichés sont récupérés via un serveur intermédiaire. Aucune donnée du visiteur n'est transmise directement à Google pour ce service.

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Finalité des traitements

Les données éventuellement collectées par les services tiers le sont uniquement pour :

• L'affichage de la carte de localisation du restaurant
• L'affichage correct des polices de caractères du site
• L'affichage des avis clients Google

Base légale

Le traitement des données est fondé sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD), recueilli via le bandeau cookies lors de votre première visite.

Durée de conservation

Votre choix concernant les cookies est conservé pendant 13 mois maximum, conformément aux recommandations de la CNIL.

Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en obtenir une copie.
• Droit de rectification : faire corriger des données inexactes.
• Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données.
• Droit à la limitation : demander la limitation du traitement.
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré.
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données.
• Droit de retrait du consentement : retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, contactez-nous par téléphone au 09 86 49 72 86 ou par courrier à l'adresse du restaurant.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

Transferts hors UE

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3. Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d'utilisation du site web du Bistrot de Robert accessible à l'adresse [URL du site — à compléter].

Accès au site

L'accès au site est gratuit. Les frais d'accès à Internet et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur. Le Bistrot de Robert met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site mais ne peut garantir un accès ininterrompu.

Contenu du site

Les informations présentées sur le site (menus, prix, horaires, événements) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Le Bistrot de Robert s'efforce de maintenir des informations à jour mais ne saurait être tenu responsable d'éventuelles inexactitudes.

Liens externes

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Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Clermont-Ferrand seront seuls compétents.